Séances du conseil de ville
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Généralement présentées le 2e lundi du mois, les séances publiques débutent à 19 h 30, à la salle du conseil,
située au 2e étage de l’hôtel de ville (5, rue Notre-Dame Est).
La diffusion des avis publics est généralement effectuée dans les journaux régionaux,
le Courrier municipal, ainsi qu'en ligne dans cette section.
Pour toute information relative à la tenue des séances publiques, contactez notre service du greffe.
Proposition d'ordre du jour
Le vendredi précédent la séance, la proposition d'ordre du jour est disponible en ligne, dans cette section.
Archives vidéos
Cette section présente le vidéo de la dernière séance publique. Abonnez-vous à la chaine Youtube de la Ville de Trois-Pistoles pour visionner toutes les séances publiques. À noter qu'avant 2022, seulement les séances tenues en visioconférences sont disponibles en format vidéo.
Procès-verbaux*
Procès-verbal du 11 janvier 2021
Procès-verbal du 8 février 2021
Procès-verbal du 12 avril 2021
Procès-verbal du 12 juillet 2021
Procès-verbal du 13 septembre 2021
Procès-verbal du 4 octobre 2021
Procès-verbal du 15 novembre 2021
Procès-verbal du 9 décembre 2021
Procès-verbal du 13 décembre 2021
Procès-verbal du 10 janvier 2022
Procès-verbal du 14 février 2022
Avis public - Dérogation mineure (2022-05-18)
Avis de motion - Règlement 870 Camion restaurant (2022-05-11)
Avis public - Règlement no 869 (2022-05-11)
Avis public - Rapport eau potable (2022-03-30)
Avis public - Appel d'intérêt Courrier municipal (2022-03-30)
Avis public - Référendum (2022-03-16)
Avis public - Adoption de règlements (2022-03-16)
Avis public - Assemblée de consultation pour changement de règlements en urbanisme (2022-03-01)
Avis de motion - règlement no 862 (2022-02-16)
Avis de motion - règlement no 861 (2022-02-16)
Avis de motion - réserve financière pour élections (2022-02-16)
Adoption du code d'éthique et de déontologie des employés (2022-02-16)
Adoption du code d'éthique et de déontologie des élus (2022-02-16)
Sommaire des dépenses électorales des candidats (2022-02-16)
Rôle de perception 2022 (2022-01-19)
Vente de surplus matériel (2021-12-13)
Règlement no 857 sur la taxation (2021-12-13)
Règlement no 856 sur la toponymie et numéros civiques (2021-12-13)
Séance du budget 2022 (2021-11-17)
Calendrier des séances 2022 (2021-11-17)
Règlement no 855 sur l'entretien des chemins (2021-11-16)
Résultats des élections (2021-11-15)
*Pour consulter un procès-verbal ou un avis public antérieur, communiquez avec le greffe.